La Communauté de communes de l’Outre-Forêt met à disposition du matériel pouvant être utilisé lors de manifestations.

Mise à disposition :

Le matériel composant la banque de matériel peut être mis à la disposition d’associations, d’établissements scolaires, de collectivités et d’entreprises résidant ou siégeant dans une commune membre de la Communauté de communes de l’Outre-Forêt et pour une utilisation sur le territoire de celle-ci.

Pour les communes et associations hors périmètre :

Les mises à disposition hors périmètre peuvent être autorisées exceptionnellement et feront l’objet de tarifications spéciales.
Participation aux frais (point 5. 5-2 Conditions générales)
: Les tarifs sont doublés pour tout demandeur soit n’ayant pas son siège ou lieu de résidence dans la Communauté de communes, soit utilisant le matériel hors du territoire.

Ci-dessous les documents à compléter et à signer :

Conditions générales
Réservation de matériel

Pour information :

Tarifs des frais de location et caution

La réservation du matériel sera effective (point 2. Conditions générales) :

  • dans la limite du matériel disponible
  • après réception au siège de la Communauté de communes de la fiche de réservation dûment complétée et des conditions générales de mise à disposition signées
  • sur remise d’un chèque de caution libellé à l’ordre du Trésor Public

Contact :

Communauté de communes de l’Outre-Forêt
4 rue de l’École – 67250 HOHWILLER
tél. 03 88 05 61 10
mail : contact@cc-outreforet.fr