Mentions légales

Le site www.cc-outreforet.com est édité par :

la Communauté de communes de l’Outre Forêt
4 Rue de l’École
67250 HOHWILLER
Tel: 03 88 05 61 10

Directeur de la publication :

Monsieur le Président de la Communauté de communes de l’Outre-Forêt, Paul HEINTZ

Hébergeur :

OVHcloud

Prestataire en charge de la gestion de l’hébergement :

SAS MISE SUR ORBITE
1 rue Chaim Soutine
18000 BOURGES
Tél. : 02 18 81 01 33
www.misesurorbite.fr

Crédit photos :

Photothèque de la Communauté de communes de l’Outre Forêt, Adobe Stock.

Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques. Les marques et logos figurant sur le site font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toutes les images présentes sur ce site sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de la CC de l’Outre Forêt.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, non autorisée par le directeur de la publication, est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée pour une utilisation personnelle ou dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
▪ Gratuité de la diffusion
▪ Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
▪ Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : “Ce document provient du site Internet www.cc-outreforet.fr, propriété de la CC de l’Outre Forêt. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités” .

Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site doit impérativement figurer. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Ce site est régi par le droit français, les tribunaux compétents sont les tribunaux français.

Liens vers d’autres sites

La Communauté de Communes de l’Outre-Forêt autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère menaçant, insultant, diffamatoire, polémique, obscène, pornographique, xénophobe ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales. La demande d’établissement de lien hypertexte doit être faite par courrier électronique : contact@cc-outreforet.fr

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, et le site www.cc-outreforet.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site de la collectivité ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Dans tous les cas d’espèce, la CC de l’Outre Forêt se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Les liens vers d’autres sites Internet présents sur le site de la CC de l’Outre Forêt sont fournis exclusivement pour vous permettre l’accès à une information plus complète sur les sujets traités. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site www.cc-outreforet.fr. Nous ne contrôlons pas ces sites, ni les contenus, changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Pour cette raison nous déclinons toute responsabilité concernant ces sites, les informations y figurant, les logiciels, les liens ou autres documents qui s’y trouvent, ou les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d’accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.