Délibérations des réunions du Bureau

11 janvier

• Projet de création d’un parc d’activité à Hatten : présentation et approbation de la proposition d’étude de faisabilité par le BE Actipolis
• Site de l’AFPA à Soultz-sous-Forêts : présentation de l’étude de préfaisabilité confiée au Forum de l’Architecte
• Pistes cyclables point sur le tracé entre Soultz-sous-Forêts et Lobsann
• Réévaluation du prix de vente des bacs OMR 240 Litres
• Projet FEDER – Mise en œuvre du Plan de Paysage de la traversée du Massif des Vosges

10 mai

• Ressources humaines – Création d’un poste de jardinier

12 juillet

• École maternelle et périscolaire à Betschdorf : sollicitation aide Régionale et approbation du plan de financement
• Annexe plan de financement prévisionnel
• Groupe scolaire et périscolaire à Schœnenbourg : sollicitation aide Régionale et approbation du plan de financement
• Annexe plan de financement prévisionnel

8 novembre

• Extension de la Zone d’activités intercommunale à Soultz-sous-Forêts : choix du géomètre pour la réalisation du relevé topographique de la zone de projet
• Tourisme : Animations de Noël 2021 : redistribution de la participation financière de la Région Grand Est
• Demande de subvention : participation à l’édition 2023 du Laponie Trophy
• Demande de subvention : association action durable Togo

9 février

• Approbation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative au projet d’extension de la station d’épuration du SICTEU de la Région de Soultz-sous-Forêts sur le ban de Rittershoffen
• PLU de Hoffen : approbation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la modification n°1

14 septembre

• Aménagement du carrefour giratoire RD 263 / RD 52 à Hoffen : approbation des devis y afférents

2 novembre 

• Tourisme – animations de Noël 2020 : redistribution de la participation financière de la Région Grand-Est aux communes participantes
• Régie ordures ménagères : réévaluation du prix de vente des composteurs aux usagers
• Demande de subventions
• Demande de subventions

7 décembre

• Régie ordures ménagères