Rapport de présentation partie 1
Rapport de présentation partie 2
Rapport de présentation partie 3
Rapport de présentation partie 4 en vigueur
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Orientation d’Aménagement et de Programmation
Règlement
Liste des emplacements réservés
Plan de règlement – liste des emplacements réservés
Plan de règlement de Aschbach 1/2000
Plan de règlement de Betschdorf 1/2000
Plan de règlement de Betschdorf 1/2000
Plan de règlement de Oberroedern – camp -1/2000
Plan de règlement de Hatten 1/2000
Plan de règlement de Hatten 1/2000
Plan de règlement Hattgau 1/2000
Plan de règlement de Kuhlendorf et Reimerswiller 1/2000
Plan de règlement de Oberroedern 1/2000
Plan de règlement de Rittershoffen 1/2000
Plan de règlement de Schwabwiller 1/2000
Plan de règlement de Stundwiller 1/2000
Modification simplifiée n°1
Modification simplifiée n°1 – page de garde
Modification simplifiée n°1 – sommaire
Modification simplifiée n°1 – délibération
Modification simplifiée n°1 – note de présentation
Modification simplifiée n°1 – rapport de présentation
Modification simplifiée n°1 – plan de règlement 12000e
Modification simplifiée n°2
Modification simplifiée n°2 – page de garde
Modification simplifiée n°2 – sommaire
Modification simplifiée n°2 – délibérationModification simplifiée n°2 – note de présentation
Modification simplifiée n°2 – plan de règlement 12000e camp d’Oberroedern
Modification n°1 du Hattgau
Modification n°1 – page de garde
Modification n°1 – sommaire
Modification n°1 – délibération
Modification n°1 – extraits du règlements
Modification n°1 – plan de règlement au 1/2000e
Modification n°1 – note de présentation
Modification n°2 du Hattgau
Modification n°2 – page de garde
Modification n°2 – sommaire
Modification n°2 – délibération
Modification n°2 – note de présentation
Modification n°2 – extraits du règlement
Modification n°2 – plan de règlement au 1/2000e
Modification n°3 du Hattgau
Modification n°3 – page de garde
Modification n°3 – sommaire
Modification n°3 – délibération
Modification n°3 – notice explicative
Modification n°3 – évaluation environnementale
Modification n°3 – tableau des surfaces modifié
Modification n°3 – liste des emplacement réservés modifiée
Modification n°3 – règlement graphique modifié
Modification n°3 – orientation d’aménagement et de programmation modifiée
Modification n°4 du Hattgau
Modification n°4 – page de garde
Modification n°4 – sommaire
Modification n°4 – délibération
Modification n°4 – note de présentation
Modification n°4 – règlement_graphique
Révision allégée n°1 du Hattgau
Révision allégée n°1 – page de garde
Révision allégée n°1 – sommaire
Révision allégée n°1 – délibération
Révision allégée n°1 – note de présentation
Révision allégée n°1 – orientation d’aménagement et de programmation
Révision allégée n°1 – plan de zonage
Mise à jour n°2
Mise à jour n°2 – Page de garde
Mise à jour n°2 – Sommaire
Mise à jour n°2 – Arrêté
Mise à jour n°2 – Arrête préfectoral gaz
Mise à jour n°2 – Liste des servitudes d’utilité publique
Mise à jour n°2 – Plan des servitudes d’utilité publique
Modification n°5
Modification n°5 – page de garde
Modification n°5 – sommaire
Modification n°5 – délibération
Modification n°5 – note de présentation
Modification n°5 – plan de règlement
Modification n°5 – Orientation d’aménagement et de programmation
Modification n°6
Modification n°6 – page de garde
Modification n°6 – sommaire
Modification n°6 – délibération
Modification n°6 – Note de présentation
Modification n°6 – plan de règlement
Modification n°6 – extrait règlement
4 rue de l’École
67250 HOHWILLER
Tél. 03 88 05 61 10
Service ordures ménagères
Tél. 03 88 05 69 46
Lundi – jeudi
8h00 – 12h00 et 13h30 – 17h00
Mardi
13h30 – 17h00
Mercredi – vendredi
8h00 – 12h00 et 13h30 – 16h00
