Réunion du Conseil communautaire

Mercredi 24 novembre 2021 à 19h30 à la Saline, Place du Général de Gaulle, 67250 Soultz-sous-Forêts

Ordre du jour et déroulement de la réunion :

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 20 octobre 2021
  2. Développement économique :
    1. 1 Hôtel d’entreprises à Hatten : décision quant à une proposition d’acquisition du bâtiment
    1. 2 Requalification du site de l’AFPA : approbation d’une étude de préfaisabilité
  3. Enfance – petite enfance : construction d’un accueil périscolaire et d’une école à Schœnenbourg : choix de la maîtrise d’œuvre
  4. Finances – admissions en non-valeur :
    1. 1 Budget autonome de la Régie OM
    1. 2 Budget principal
  5. Contrat de rebond culturel au titre du plan Alsacien de rebond solidaire et durable : reversement d’une subvention de la CeA au titre du fond rebond culture à l’association Soultz’Imagin
  6. Divers

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