PLU – PLUI

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Hattgau
Rapport de présentation partie 1
Rapport de présentation partie 2
Rapport de présentation partie 3
Rapport de présentation partie 4 en vigueur 
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Orientation d’Aménagement et de Programmation
Règlement
Plan de règlement – liste des emplacements réservés
Plan de règlement de Aschbach 1/2000
Plan de règlement de Betschdorf 1/2000
Plan de règlement de Betschdorf 1/2000
Plan de règlement de Oberroedern – camp -1/2000
Plan de règlement de Hatten 1/2000
Plan de règlement de Hatten 1/2000
Plan de règlement Hattgau 1/2000
Plan de règlement de Kuhlendorf et Reimerswiller 1/2000
Plan de règlement de Oberroedern 1/2000
Plan de règlement de Rittershoffen 1/2000
Plan de règlement de Schwabwiller 1/2000
Plan de règlement de Stundwiller 1/2000

Modification simplifiée n°1

Modification simplifiée n°1 – page de garde
Modification simplifiée n°1 – sommaire
Modification simplifiée n°1 – délibération
Modification simplifiée n°1 – note de présentation
Modification simplifiée n°1 – rapport de présentation
Modification simplifiée n°1 – plan de règlement 12000e

Modification simplifiée n°2

Modification simplifiée n°2 – page de garde
Modification simplifiée n°2 – sommaire
Modification simplifiée n°2 – délibérationModification simplifiée n°2 – note de présentation
Modification simplifiée n°2 – plan de règlement 12000e camp d’Oberroedern

Modification n°1 du Hattgau

Modification n°1 – page de garde
Modification n°1 – sommaire
Modification n°1 – délibération
Modification n°1 – extraits du règlements
Modification n°1 – plan de règlement au 1/2000e
Modification n°1 – note de présentation

Modification n°2 du Hattgau

Modification n°2 – page de garde
Modification n°2 – sommaire
Modification n°2 – délibération
Modification n°2 – note de présentation
Modification n°2 – extraits du règlement
Modification n°2 – plan de règlement au 1/2000e

Modification n°3 du Hattgau

Modification n°3 – page de garde
Modification n°3 – sommaire
Modification n°3 – délibération
Modification n°3 – notice explicative
Modification n°3 – évaluation environnementale
Modification n°3 – tableau des surfaces modifié
Modification n°3 – liste des emplacement réservés modifiée
Modification n°3 – règlement graphique modifié
Modification n°3 – orientation d’aménagement et de programmation modifiée

Plan Local d'Urbanisme de Soultz-sous-Forêts
Rapport de présentation
Annexe au rapport de présentation
Projet d’aménagement et de développement durable
Orientation d’aménagement
Règlement à jour comprenant les modifications n°1, 2, 3, 4 et modification simplifiée n°1
Plan de règlement 1 au 1/2000
Plan de règlement 1 au 1/5000
Plan de règlement 2 au 1/2000
Plan de règlement 2 au 1/5000
Plan de règlement 3 au 1/2000
Liste des emplacements réservés
Liste des servitudes d’utilité publique
Plan 1 des annexes et des servitudes d’utilité publique 1/5000
Plan 2 des annexes et des servitudes d’utilité publique 1/5000
Plan 3 des annexes et des servitudes d’utilité publique 1/5000
Note relative au réseau d’assainissement
Plan 1 du réseau d’assainissement 1/2000
Plan 2 du réseau d’assainissement 1/2000
Note relative au réseau d’eau potable
Alimentation en eau potable – Plan de recolement au 1/2000
Alimentation en eau potable – Plan de recolement au 1/2000
Alimentation en eau potable – Plan de recolement au 1/2000
Plan annexe des niveaux d’inondations 2 au 1/2000
Plan annexe des niveaux d’inondations 1 au 1/2000
Note relative au système d’élimination des déchets

Modification n°1 du PLU de Soultz-sous-Forêts

Délibération : approbation de la modification n°1 du PLU de Soultz-sous-Forêts
Note de présentation
Extraits du rapport de présentation
Extraits des orientations d’aménagement et de programmation
Extraits du règlement
Plan de règlement 1 au 1/2000

Modification n°2 du PLU de Soultz-sous-Forêts

Modification n°2- Page de garde
Modification n°2- Sommaire
Modification n°2- Délibération d’approbation
Modification n°2- Note de présentation
Modification n°2- Extrait de règlement
Modification n°2- OAP
Modification n°2- Plan de règlement approuvé

Modification n°3 du PLU de Soultz-sous-Forêts

Modification n°3- Page de garde
Modification n°3- Sommaire
Modification n°3- Délibération d’approbation
Modification n°3- Note de présentation
Modification n°3- Extrait de règlement
Modification n°3- Liste des Emplacements réservés
Modification n°3- OAP
Modification n°3- Plan de règlement 2000e
Modification n°3- Plan de règlement 5000e

Modification n°4 du PLU  de Soultz-sous-Forêts

Modification n°4 – Page de garde
Modification n°4 – Sommaire
Modification n°4 – Délibération
Modification n°4 – Notice
Modification n°4 – Extrait du règlement écrit modifié

Modification simplifiée n°1 du PLU de Soultz-sous-Forêts

Modification simplifiée n°1 – Page de garde
Modification simplifiée n°1 – Sommaire
Modification simplifiée n°1 – Délibération
Modification simplifiée n°1 – Notice
Modification simplifiée n°1 – Extrait du règlement écrit modifié