PLU – PLUI

Plan Local d'Urbanisme de Soultz-sous-Forêts
Rapport de présentation
Annexe au rapport de présentation
Projet d’aménagement et de développement durable
Orientation d’aménagement
Règlement
Plan de règlement 1 au 1/2000
Plan de règlement 1 au 1/5000
Plan de règlement 2 au 1/2000
Plan de règlement 2 au 1/5000
Plan de règlement 3 au 1/2000
Liste des emplacements réservés
Liste des servitudes d’utilité publique
Plan 1 des annexes et des servitudes d’utilité publique 1/5000
Plan 2 des annexes et des servitudes d’utilité publique 1/5000
Plan 3 des annexes et des servitudes d’utilité publique 1/5000
Note relative au réseau d’assainissement
Plan 1 du réseau d’assainissement 1/2000
Plan 2 du réseau d’assainissement 1/2000
Note relative au réseau d’eau potable
Alimentation en eau potable – Plan de recolement au 1/2000
Alimentation en eau potable – Plan de recolement au 1/2000
Alimentation en eau potable – Plan de recolement au 1/2000
Plan annexe des niveaux d’inondations 2 au 1/2000
Plan annexe des niveaux d’inondations 1 au 1/2000
Note relative au système d’élimination des déchets

Modification n°1 du PLU de Soultz-sous-Forêts

Délibération : approbation de la modification n°1 du PLU de Soultz-sous-Forêts
Note de présentation
Extraits du rapport de présentation
Extraits des orientations d’aménagement et de programmation
Extraits du règlement
Plan de règlement 1 au 1/2000

Modification n°2 du PLU de Soultz-sous-Forêts

Modification n°2- Page de garde
Modification n°2- Sommaire
Modification n°2- Délibération d’approbation
Modification n°2- Note de présentation
Modification n°2- Extrait de règlement
Modification n°2- OAP
Modification n°2- Plan de règlement approuvé

Modification n°3 du PLU de Soultz-sous-Forêts

Modification n°3- Page de garde
Modification n°3- Sommaire
Modification n°3- Délibération d’approbation
Modification n°3- Note de présentation
Modification n°3- Extrait de règlement
Modification n°3- Liste des Emplacements réservés
Modification n°3- OAP
Modification n°3- Plan de règlement 2000e
Modification n°3- Plan de règlement 5000e